Mentions légales

1. Éditeur du site

Ce site est édité, à titre non commercial dans le cadre de recherches historiques et civiques, par Jean Hugues Noël Robert (baron Mariani), personne physique, au sein de l'Institut Mariani, organe de recherche et développement de l'association C.O.R.S.I.C.A. (loi 1901), domiciliée au 1 cours Paoli, F-20250 Corte, Corsica.

Courriels de contact :
• jhr@baronsmariani.org
• institutmariani@gmail.com

2. Directeur de la publication

Jean Hugues Noël Robert, président de l'association C.O.R.S.I.C.A. L'association produit les outils, incube les initiatives et assume la responsabilité des publications. Le courriel institutmariani@gmail.com en est l'adresse publique.

La responsabilité éditoriale finale des analyses, hypothèses et publications lui incombe exclusivement. L'assistance d'agents informatiques ou d'intelligence artificielle dans la vérification des sources, l'analyse contrefactuelle ou la compilation documentaire constitue un outil d'aide méthodologique et ne délègue en rien la responsabilité humaine et juridique de la publication.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur des serveurs Oracle Cloud Infrastructure (OCI), administrés directement par l'éditeur.

Oracle France SAS
6 avenue de Messine, 75008 Paris, France
RCS Paris 335 092 318 — Téléphone : +33 4 37 43 46 06

4. Propriété intellectuelle et licence

Sauf mention expresse contraire, l'ensemble des textes originaux, des modélisations de trajectoire et de la chronologie critique sont mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-SA 4.0).

Les documents patrimoniaux reproduits (actes d'état civil, mémoires d'époque de 1863, correspondances manuscrites, photographies patrimoniales) demeurent soumis au droit d'auteur ou relèvent du domaine public conformément aux dispositions légales en vigueur.

5. Méthodologie critique et nature des contenus

Les contenus publiés sur ce site présentent les étapes d'une recherche historique en cours (Livre Vivant). Chaque affirmation est explicitement pondérée selon la grille épistémique du projet :

• [E] Fait établi par document primaire direct ou registre public.
• [P] Parole directe, mémoire de protestation partisane d'époque ou lettre autographe.
• [S] Source secondaire imprimée ou notice historiographique.
• [D] Actes notariés, donations civiques ou délibérations administratives.
• [O] Témoignage oral recueilli ou tradition familiale transmise.

Ces mentions font partie intégrante du texte et doivent impérativement être conservées lors de toute citation ou réutilisation.

6. Droit de réponse et de rectification

Toute personne directement mentionnée ou ayant droit d'une personne citée dispose d'un droit de rectification et de réponse. Les demandes peuvent être formulées par écrit à jhr@baronsmariani.org.

Conformément aux règles de versionnement du projet, aucune édition close ne fait l'objet de modification clandestine : les rectifications substantielles sont consignées publiquement dans l'appareil critique de la version suivante ou sous forme d'erratum traçable dans le dépôt Git public du projet.

7. Protection des données personnelles (RGPD)

Ce site internet est un site statique :

• Il ne dépose aucun cookie de traçage ou publicitaire sur votre terminal.
• Il n'utilise aucun service externe d'analyse d'audience (pas de Google Analytics, pas de pisteurs tiers).
• Il ne collecte aucune donnée personnelle à votre insu.

Les seules données traitées sont celles que vous choisissez volontairement de transmettre par courrier électronique lors de vos correspondances avec l'éditeur. Ces données sont conservées pour les besoins stricts de l'enquête historique et ne sont transmises à aucun tiers sans accord explicite. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, exerçable à tout moment aux adresses de contact susmentionnées.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français.